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Saint-Priest de Gimel

Au cœur de la Corrèze

Les Conseils Municipaux

Conseil municipal du 13 octobre 2022

Ordre du jour
  • Renouvellement d’un contrat à durée déterminé aidé
  • Projet d’aire de camping-cars
  • Acquisition de matériels

Conseil municipal du 26 août 2022

Ordre du jour
  • Actualisation de la composition des commissions municipales
  • Revalorisation des Indemnisés des élus
  • Remboursement des frais kilométriques aux agents
  • Adhésion au service de médecine préventive
  • Référentiel comptable et budgétaire : passage anticipé de M14 à M57
  • DM – Dotation aux amortissements des subventions d’équipement versées
  • DM – Neutralisation des amortissements des subventions d’équipement versées
  • DM – Reversement éventuel de TH
  • RODP Orange 2022
  • Tarifs cantine mise en place de la tarification sociale repas cantine enfant pour 2022 2023
  • Tarifs des autres services périscolaires 2022 2023
  • Financement de la réfection de la signalisation au sol des RD1089 et RD26

Conseil municipal du 17 juin 2022

Ordre du jour :
  • Révision du RIFSEEP
  • Taux de promotion des agents
  • Réforme de la publicité des actes
  • Amortissement des subventions d’équipement versées
  • Eclairage public : horaires de fonctionnement
  •  Location de matériel (tables, chaises, bancs)

Conseil municipal du 12 avril 2022

Ordre du jour :
  • Tableau des emplois de la commune
  • Fixation du taux des taxes locales 2022
  • Vote des comptes administratifs 2021
  • Vote des comptes de gestion 2021
  • Affectation des résultats 2021
  • Vote des budgets primitifs 2022

Conseil municipal du 4 mars 2022

Ordre du jour :
  • Projet de vidéoprotection à la ZAC de la Montane
  • Participation fiscalisée de la Commune à la FDEE 19 pour 2022
  • Groupement d’achat de carburants avec Tulle Agglo
  • Investissements pour l’école
  • Adhésion à l’ADM 19
  • Adhésion à l’AMRF
  • Adhésion à Corrèze Ingénierie
  • Tarifs de location des locaux communaux (Espace culturel, salle de réunion)

Conseil municipal du 28 janvier 2022

Ordre du jour :
  • Mandatement des factures d’investissement 2022
  • Révision du RIFSEEP
  • Révision de la rémunération du poste d’adjoint administratif principal de 2ème classe
  • Travaux de la FDEE 19 – Enfouissement des réseaux et éclairage public
  • Projet de réaménagement et sécurisation de la RD 26 à la Gare de Corrèze

Conseil municipal du 23 novembre 2021

Ordre du jour :
  • Plan de vente du patrimoine de Corrèze Habitat régi par convention d’utilité sociale
  • Proposition de cession d’un logement par Corrèze Habitat au locataire en place
  • Attributions de subventions aux associations
  • Actions sociales 2021 : repas des aînés
  • Décision budgétaire modificative

Conseil municipal du 12 août 2021

Ordre du jour :
  • Indemnisation des heures travaillées supplémentaires
  • Vidéo surveillance – ZI de la Montane
  • Admission en non-valeur de titres de recettes
  • Budget Multi-service – Décision budgétaire modificative
  • Tarif des services périscolaires : cantine
  • Engagement de travaux de voiries
  • Mise en œuvre de la télétransmission des actes soumis au contrôle de légalité (1)

Conseil municipal du 17 juin 2021

Ordre du jour :
  • Recrutement d’un employé saisonnier en contrat aidé
  • Rénovation école maternelle – Evolution du budget de l’opération
  • Tarif des emplacements du petit marché

Conseil municipal du 12 mai 2021

Ordre du jour :
  • Organisation des élections de juin 2021
  • Lignes de gestion des ressources humaines
  • Tableau des emplois de la commune
  • Organigramme des services municipaux
  • Convention de médecine préventive du travail / CDG19
  • Désignation d’un représentant de la commune au SCoT
  • Rénovation école maternelle : diagnostic amiante
  • Rénovation école maternelle : point d’avancement du projet
  • Suivi du financement du projet Rénovation école maternelle
  • Redevance d’occupation du domaine public par Orange
  • Motion de soutien aux personnels sociaux et médico-sociaux exclus du Ségur de la Santé
  • Motion relative au projet éolien de Saint-Paul et Champagnac-La-Prune
  • Echange foncier / Trémoulet
  • Organisation du temps scolaire : modification des horaires du mercredi
  • Adressage communal : création de nouvelles adresses

Conseil municipal du 10 avril 2021

Ordre du jour :
  • Vote des comptes administratifs 2020
  • Vote des comptes de gestion 2020
  • Affectation des résultats 2020
  • Vote des budgets primitifs 2021

Conseil municipal du 2 avril 2021

Ordre du jour :
  • Modifications statutaires de la FDEE 19
  • Quote-part de participation fiscale de la Commune à la FDEE 19
  • Adhésion à l’ADM 19
  • Adhésion à l’AMRF
  • Adhésion à Corrèze Ingénierie
  • Fixation du taux des taxes locales 2021
  • Tarif des prestations communales 2021
  • Désignation d’un représentant de la Commune à la CLECT
  • Contractualisation 2021-2023 avec le Département de la Corrèze

Conseil municipal du 25 février 2021

Ordre du jour :
  • Projets d’investissement 2021 et financement de ces projets
  • Demandes de subventions 2021 (DETR)

Conseil municipal du 9 février 2021

Ordre du jour :
  • Diagnostic performance énergétique de l’école maternelle
  • Projet de rénovation de l’école maternelle
  • Attribution d’une prime exceptionnelle aux agents
  • Projet « école numérique »
  • Programme Local de l’Habitat 2021/2026 – avis à donner à Tulle Agglo
  • Régularisations foncières
  • Tarifs des prestations communales
  • Conventions de servitude sur le domaine communal

Conseil municipal du 27 novembre 2020

Ordre du jour :
  • Attributions de subventions aux associations
  •  Mise en place d’un groupe fonctionnel « Environnement »
  • Mise en place d’un groupe de travail « Animations »
  • Compétence du représentant légal de la commune auprès de la Caisse d’Epargne d’Auvergne et du Limousin
  • Renouvellement d’un contrat d’assurance statutaire du personnel auprès de la CNP
  • Convention de gestion d’un contrat d’assurance statutaire du personnel avec le Centre de gestion de la fonction publique
  • Désignation d’un « correspondant Défense » (CORDEF) au sein de la commune
  • Transfert du pouvoir de police en matière d’habitat indigne du Maire vers le Président d’EPCI (Tulle Agglo)

Conseil municipal du 27 octobre 2020

Ordre du jour :
  • Horaires d’ouverture au public de l’Agence postale communale et de la Mairie
  • Vente du lot n°11 du lotissement communal « Le Clos des Chênes »
  • Adressage du lotissement « Le Clos des Chênes »
  • Complément d’adressage dans la commune (Caux)
  • Investissements 2020 pour l’école
  •  Fonctionnement de l’école
  •  Politique de soutien aux associations
  • Adhésion au groupement de commande pour l’achat d’électricité et de service en matière d’efficacité énergétique mis en place par la FDEE19
  •  Evolution de l’application de la taxe d’aménagement
  • Informations sur le déploiement de la fibre optique
  •  Informations sur les projets d’investissement 2021-2023

Conseil municipal du 29 septembre 2020

Ordre du jour :
  • Commission communale des impôts directs (CCID) : liste des personnes proposées pour devenir membre de la CCID
  • Commission intercommunale des impôts directs (CIID) : personne proposée pour devenir membre de la CIID

Conseil municipal du 25 aout 2020

Ordre du jour :
  • Organisation scolaire,
  • Projets pour l’école,
  • Tarif de la cantine et de la garderie pour 2020-2021,
  • Projets pour la vie associative,
  • Délégations du Conseil municipal au Maire,
  • Utilisation du service public de l’emploi temporaire du Centre de gestion de la Fonction publique territoriale de la Corrèze,
  • Motion de soutien au personnel de l’entreprise Borg Warner à Eyrein,

Conseil municipal du 28 juillet 2020

Ordre du jour :
  • Vote des comptes administratifs 2019
  • Vote des comptes de gestion 2019
  • Affectation des résultats 2019
  •  Vote des budgets primitifs 2020
  • Création d’un emploi d’adjoint administratif principal de 2ème classe

Conseil municipal du 10 juillet 2020

Ordre du jour :
  • Désignation titulaire et suppléants pour l’élection sénatoriale du 27 septembre 2020
  • Désignation des délégués à Tulle Agglo
  • Mise en place des commissions communales
  • Délégations communales aux différents syndicats intercommunaux
  • Indemnités du maire et des adjoints
  • Informations sur les taxes locales 2020

Conseil municipal du 03 juillet 2020

Ordre du jour :
  • Election du maire
  • Election des adjoints.

Conseil municipal du 09 décembre 2019

Ordre du jour :
  • Assurance statutaire du personnel
  • Indemnité du trésorier
  • Admission en non valeur
  • Dotation forfaitaire de recensement pour l’agent recenseur

Conseil municipal du 26 septembre 2019

Ordre du jour :
  • Suppression de trois postes
  • Projets communaux
  • Questions diverses

Conseil municipal du 27 juin 2019

Ordre du jour :
  • Enquête de recensement 2020 : nomination d’un coordonnateur et d’un agent recenseur
  • Vote des subventions aux associations
  • Décision modificative n°1 – budget du lotissement
  • Tulle Agglo : détermination de la composition du futur Conseil Communautaire
  • Tarifs 2019-2020 de la cantine et de la garderie
  • Tulle Agglo : entretien de la station d’épuration et de la zone artisanale
  • Questions diverses

Conseil municipal du 04 avril 2019

Ordre du jour :
  • Vote des comptes administratifs 2018
  • Vote du compte de gestion 2018
  • Affectation des résultats 2018
  • Vote des taxes locales 2019
  • Vote des budgets primitifs 2019
  • Redevance 2019 pour occupation du domaine public routier et non routier communal due par les opérateurs de communications électroniques
  • Renouvellement du bail précaire pour la location de l’ancienne agence postale
  • Questions diverses

Conseil municipal du 19 février 2019

Ordre du jour :
  • Demandes de subventions DETR (Accessibilité handicapés 2019 et mise en place d’un espace numérique)
  • Questions diverses

Conseil municipal du 11 décembre 2018

Ordre du jour :
  • Approbation des modifications simplifiées du Plan Local d’Urbanisme
  • Assurance statutaire du personnel
  • Tarifs communaux 2019
  • Fixation du prix de vente de l’ancienne mairie
  • Travaux sur la RD 26 en traversée de bourg
  • Questions diverses

Conseil municipal du 03 octobre 2018

Ordre du jour :
  • Installation d’une ombrière sur le parking du rond-point de la Gare de Corrèze
  • Personnel communal : suppressions et créations de poste – mise à jour du tableau des emplois
  • Modification simplifiée du PLU – point sur la procédure en cours
  • Point sur les travaux en cours (accessibilité des bâtiments) et à venir (RD 26)
  • Questions diverses

Conseil municipal du 27 septembre 2018

Ordre du jour : le quorum n’est pas atteint – report au 3 octobre
  • Installation d’une ombrière sur le parking du rond-point de la Gare de Corrèze
  • Personnel communal : suppressions et créations de poste – mise à jour du tableau des emplois
  • Modification simplifiée du PLU – point sur la procédure en cours
  • Point sur les travaux en cours (accessibilité des bâtiments) et à venir (RD 26)
  • Questions diverses

Conseil municipal du 15 juin 2018

Ordre du jour :
  • Tarifs cantine et garderie
  • Subventions aux associations
  • Rapport assainissement 2018
  • Modification simplifiée du PLU – procédure de mise à disposition du public
  • Questions diverses

Conseil municipal du 06 avril 2018

Ordre du jour :
  • Vote des comptes administratifs 2017
  • Vote du compte de gestion 2017
  • Affectation des résultats 2017
  • Vote des taxes locales 2018
  • Vote des budgets primitifs 2018
  • Redevance 2018 pour occupation du domaine public routier et non routier communal due par les opérateurs de communications électroniques
  • Renouvellement du bail précaire pour la location de l’ancienne agence postale
  • Subvention exceptionnelle à l’association « la maison des pompiers »
  • Participation fiscalisée aux dépenses de Fédération d’Electricité de la Corrèze pour 2018
  • Suppression et création de poste
  • Fixation de l’indemnité des élus
  • Travaux d’accessibilité handicapés à réaliser dans le cadre d’un Agenda d’Accessibilité programmé (Ad’AP) – demandes de subventions 2019
  • Questions diverses

Mairie de Saint-Priest de Gimel

Place de la Liberté
19800 Saint-Priest de Gimel

Lundi 9h-12h / 14h-18h
Mardi 9h-12h
Mercredi 9h-12h / 14h-18h
Jeudi 9h-12h
Vendredi 9h-12h / 14h-18h

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