Les Conseils Municipaux
Conseil municipal du 14 avril 2025
Ordre du jour
- Vote du budget primitif 2025 : Budget principal
- Vote du budget primitif 2025 : Budget annexe Lotissement Le Clos des Chênes
- Fixation du taux des taxes locales pour 2025
- Remplacement d’un adjoint
Conseil municipal du 31 mars 2025
Ordre du jour
- Recrutement d’un agent pour accroissement temporaire d’activité
- Création d’un poste de grade agent de maîtrise principal
- Création d’un poste de grade Adjoint technique
- Mandatement de dépenses d’investissement 2025
- Acquisition d’un ordinateur direction école
Conseil municipal du 21 mars 2025
Ordre du jour
- Vote des comptes 2024 (CFU)
- Affectation des résultats 2024
- Participation fiscalisée de la Commune à la FDEE 19 pour 2025
- Nouvelles dénominations des salles communales
- Adhésion à l’ADM19
- Adhésion à l’AMR19
- Acquisition d’un ordinateur direction école
- Acquisition de matériel de restauration scolaire
- Tarif panier repas cantine scolaire
- Mandat de vente Immo19
- Remboursement d’honoraires
- Solidarité avec Mayotte
Conseil municipal du 6 décembre 2024
Ordre du jour
- Mise en oeuvre de la Protection sociale complémentaire des salariés
- Centre de Supervision Départemental : Contribution 2024 et convention
- Déploiement de la vidéoprotection sur la commune
- Rapport local de suivi de l’artificialisation des sols
- Rétrocession d’une concession funéraire
- Sécurisation RD26 : engagement des travaux et financements
- Classement des voies communales desservant la ZAC de la Montane
- Contribution aux frais de scolarité
- Repas des aînés 2024
- Créances en non-valeurs
Conseil municipal du 11 septembre 2024
Ordre du jour
- Tarifs cantine – tarification sociale repas cantine enfant pour 2024-2025
- Tarifs des autres services périscolaires pour 2024-2025
- Financement de la signalisation au sol sur RD1089 et RD26
- Engagement de la réfection du revêtement de voiries
- Engagement d’enfouissement des réseaux – route des Etangs
- Révision allégée du PLU
- Cession d’une parcelle de terrain rue des Hêtres
- Tarif de location d’un logement communal
- Classement en voie communale des voies de desserte de la ZAC de la Montane
- Protection sociale complémentaire des salariés
Conseil municipal du 4 juillet 2024
Ordre du jour
- Convention GAIA (RGPD)
- Création d’un poste de grade Agent de maitrise ou Adjoint technique (service périscolaire)
- Création d’un poste de grade Adjoint technique (service travaux)
- Projet de rénovation des équipements du stade (Travaux et financement)
- Classement en voie communale des voies de desserte de la ZAC de la Montane
- Sécurisation RD 26 : Enfouissement des réseaux d’électricité et de téléphonie – info
- Recrutement d’un saisonnier (service périscolaire : grands ménages d’été) – info
- Délégation aux affaires scolaires – info
- Contribution aux frais de scolarité – info
Conseil municipal du 28 mai 2024
Ordre du jour
- Dénomination des voies des villages
- Subventions aux associations
- Modifications statutaires de la FDEE19
- Compte financier unique (information)
- Fongibilité des crédits
- Ressources humaines
- Convention GAIA (RGPD vidéoprotection)
- Adhésion à Corrèze Ingénierie
- Adhésion à l’ADM
- Adhésion à l’AMRF
- Proposition d’acquisition de La Croix du Mons
- Confirmation d’une délibération d’aliénation de chemins ruraux à Pouymas-Haut
Conseil municipal du 15 avril 2024
Ordre du jour
- Vote des budgets primitifs 2024
– Budget principal
– Budget Lotissement Le Clos des Chênes
Conseil municipal du 16 janvier 2024
Ordre du jour
- Élection du premier adjoint
- Information sur les nouvelles délégations
- Indemnités du maire, des adjoints et des conseillers délégataires
- Mandatement des factures d’investissement 2024
- Adhésion au service de prestation d’assistance ponctuelle à la paie du CDG19
- Adhésion au service de médecine préventive proposé par le CDG19
- Décisions budgétaires modificatives
Conseil municipal du 30 juin 2023
Ordre du jour
- Taxe d’aménagement
- Taxe de séjour
- Evolution du PLU
- Création d’un poste d’agent de maîtrise principal
Conseil municipal du 26 mai 2023
Ordre du jour
- Adhésion au groupement de commandes pour des prestations liées à la production d’énergies renouvelables proposé par le Conseil départemental de la Corrèze
- Contractualisation des aides départementales 2023-2025
- Taxe d’aménagement
- Taxe de séjour
- Redevance d’occupation du domaine public (RODP) : Orange 2023
- Adhésion à Corrèze Ingénierie
- Bilan énergétique patrimonial : Convention avec Corrèze Ingénierie
- Décision budgétaire modificative du Budget Principal
- Décision budgétaire modificative du Budget Lotissement
- Subvention à l’Association des Parents d’Elèves
Conseil municipal du 1 mai 2023
Ordre du jour
- Autorisation de recrutement d’agents contractuels, au titre d’un accroissement temporaire d’activité
Conseil municipal du 14 avril 2023
Ordre du jour
- Fixation du taux des taxes locales pour 2023
- Vote des budgets primitifs 2023
- Enquête publique sur le programme de gestion 2023/2027 des travaux d’entretien, au profit du bassin versant du Doustre – Avis à donner
Conseil municipal du 7 avril 2023
Ordre du jour
- Vote des comptes administratifs 2022
- Vote des comptes de gestion 2022
- Affectation des résultats 2022
- Tableau des emplois de la commune
- Participation fiscalisée de la Commune à la FDEE 19 pour 2023
- Fixation du taux des taxes locales pour 2023
Conseil municipal du 9 mars 2023
Ordre du jour
- Adhésion AMR
- Adhésion ADM19
- Remboursement des frais kilométriques aux agents
- Rétrocession concession à la commune
- Modification statut Tulle agglo
- Création d’un poste d’adjoint d’animation principale 2ème classe
- Travaux de la FDEE 19 – rénovation des armoires de commande
- Convention Qualyse
- Réintégration du tractopelle dans l’inventaire
- Prix de vente du tractopelle
- Renouvellement d’un contrat à durée déterminé aidé
Conseil municipal du 15 décembre 2022
Ordre du jour
- Compte épargne temps
- Contribution d’écolage relative à l’école maternelle
- Décision budgétaire modificative du Budget Lotissement
- Décision budgétaire modificative du Budget Principal
- Admission en non-valeur de titres de recettes
- Tarif de prestations annexes aux locations de locaux
- Subventions aux associations
- Mandatement des factures d’investissement 2023
Conseil municipal du 13 octobre 2022
Ordre du jour
- Renouvellement d’un contrat à durée déterminé aidé
- Projet d’aire de camping-cars
- Acquisition de matériels
Conseil municipal du 26 août 2022
Ordre du jour
- Actualisation de la composition des commissions municipales
- Revalorisation des Indemnisés des élus
- Remboursement des frais kilométriques aux agents
- Adhésion au service de médecine préventive
- Référentiel comptable et budgétaire : passage anticipé de M14 à M57
- DM – Dotation aux amortissements des subventions d’équipement versées
- DM – Neutralisation des amortissements des subventions d’équipement versées
- DM – Reversement éventuel de TH
- RODP Orange 2022
- Tarifs cantine mise en place de la tarification sociale repas cantine enfant pour 2022 2023
- Tarifs des autres services périscolaires 2022 2023
- Financement de la réfection de la signalisation au sol des RD1089 et RD26
Conseil municipal du 17 juin 2022
Ordre du jour :
- Révision du RIFSEEP
- Taux de promotion des agents
- Réforme de la publicité des actes
- Amortissement des subventions d’équipement versées
- Eclairage public : horaires de fonctionnement
- Location de matériel (tables, chaises, bancs)
Conseil municipal du 12 avril 2022
Ordre du jour :
- Tableau des emplois de la commune
- Fixation du taux des taxes locales 2022
- Vote des comptes administratifs 2021
- Vote des comptes de gestion 2021
- Affectation des résultats 2021
- Vote des budgets primitifs 2022
Conseil municipal du 4 mars 2022
Ordre du jour :
- Projet de vidéoprotection à la ZAC de la Montane
- Participation fiscalisée de la Commune à la FDEE 19 pour 2022
- Groupement d’achat de carburants avec Tulle Agglo
- Investissements pour l’école
- Adhésion à l’ADM 19
- Adhésion à l’AMRF
- Adhésion à Corrèze Ingénierie
- Tarifs de location des locaux communaux (Espace culturel, salle de réunion)
Conseil municipal du 28 janvier 2022
Ordre du jour :
- Mandatement des factures d’investissement 2022
- Révision du RIFSEEP
- Révision de la rémunération du poste d’adjoint administratif principal de 2ème classe
- Travaux de la FDEE 19 – Enfouissement des réseaux et éclairage public
- Projet de réaménagement et sécurisation de la RD 26 à la Gare de Corrèze
Conseil municipal du 23 novembre 2021
Ordre du jour :
- Plan de vente du patrimoine de Corrèze Habitat régi par convention d’utilité sociale
- Proposition de cession d’un logement par Corrèze Habitat au locataire en place
- Attributions de subventions aux associations
- Actions sociales 2021 : repas des aînés
- Décision budgétaire modificative
Conseil municipal du 12 août 2021
Ordre du jour :
- Indemnisation des heures travaillées supplémentaires
- Vidéo surveillance – ZI de la Montane
- Admission en non-valeur de titres de recettes
- Budget Multi-service – Décision budgétaire modificative
- Tarif des services périscolaires : cantine
- Engagement de travaux de voiries
- Mise en œuvre de la télétransmission des actes soumis au contrôle de légalité (1)
Conseil municipal du 17 juin 2021
Ordre du jour :
- Recrutement d’un employé saisonnier en contrat aidé
- Rénovation école maternelle – Evolution du budget de l’opération
- Tarif des emplacements du petit marché
Conseil municipal du 12 mai 2021
Ordre du jour :
- Organisation des élections de juin 2021
- Lignes de gestion des ressources humaines
- Tableau des emplois de la commune
- Organigramme des services municipaux
- Convention de médecine préventive du travail / CDG19
- Désignation d’un représentant de la commune au SCoT
- Rénovation école maternelle : diagnostic amiante
- Rénovation école maternelle : point d’avancement du projet
- Suivi du financement du projet Rénovation école maternelle
- Redevance d’occupation du domaine public par Orange
- Motion de soutien aux personnels sociaux et médico-sociaux exclus du Ségur de la Santé
- Motion relative au projet éolien de Saint-Paul et Champagnac-La-Prune
- Echange foncier / Trémoulet
- Organisation du temps scolaire : modification des horaires du mercredi
- Adressage communal : création de nouvelles adresses
Conseil municipal du 10 avril 2021
Ordre du jour :
- Vote des comptes administratifs 2020
- Vote des comptes de gestion 2020
- Affectation des résultats 2020
- Vote des budgets primitifs 2021
Conseil municipal du 2 avril 2021
Ordre du jour :
- Modifications statutaires de la FDEE 19
- Quote-part de participation fiscale de la Commune à la FDEE 19
- Adhésion à l’ADM 19
- Adhésion à l’AMRF
- Adhésion à Corrèze Ingénierie
- Fixation du taux des taxes locales 2021
- Tarif des prestations communales 2021
- Désignation d’un représentant de la Commune à la CLECT
- Contractualisation 2021-2023 avec le Département de la Corrèze
Conseil municipal du 25 février 2021
Ordre du jour :
- Projets d’investissement 2021 et financement de ces projets
- Demandes de subventions 2021 (DETR)
Conseil municipal du 9 février 2021
Ordre du jour :
- Diagnostic performance énergétique de l’école maternelle
- Projet de rénovation de l’école maternelle
- Attribution d’une prime exceptionnelle aux agents
- Projet « école numérique »
- Programme Local de l’Habitat 2021/2026 – avis à donner à Tulle Agglo
- Régularisations foncières
- Tarifs des prestations communales
- Conventions de servitude sur le domaine communal
Conseil municipal du 27 novembre 2020
Ordre du jour :
- Attributions de subventions aux associations
- Mise en place d’un groupe fonctionnel « Environnement »
- Mise en place d’un groupe de travail « Animations »
- Compétence du représentant légal de la commune auprès de la Caisse d’Epargne d’Auvergne et du Limousin
- Renouvellement d’un contrat d’assurance statutaire du personnel auprès de la CNP
- Convention de gestion d’un contrat d’assurance statutaire du personnel avec le Centre de gestion de la fonction publique
- Désignation d’un « correspondant Défense » (CORDEF) au sein de la commune
- Transfert du pouvoir de police en matière d’habitat indigne du Maire vers le Président d’EPCI (Tulle Agglo)
Conseil municipal du 27 octobre 2020
Ordre du jour :
- Horaires d’ouverture au public de l’Agence postale communale et de la Mairie
- Vente du lot n°11 du lotissement communal « Le Clos des Chênes »
- Adressage du lotissement « Le Clos des Chênes »
- Complément d’adressage dans la commune (Caux)
- Investissements 2020 pour l’école
- Fonctionnement de l’école
- Politique de soutien aux associations
- Adhésion au groupement de commande pour l’achat d’électricité et de service en matière d’efficacité énergétique mis en place par la FDEE19
- Evolution de l’application de la taxe d’aménagement
- Informations sur le déploiement de la fibre optique
- Informations sur les projets d’investissement 2021-2023
Conseil municipal du 29 septembre 2020
Ordre du jour :
- Commission communale des impôts directs (CCID) : liste des personnes proposées pour devenir membre de la CCID
- Commission intercommunale des impôts directs (CIID) : personne proposée pour devenir membre de la CIID
Conseil municipal du 25 aout 2020
Ordre du jour :
- Organisation scolaire,
- Projets pour l’école,
- Tarif de la cantine et de la garderie pour 2020-2021,
- Projets pour la vie associative,
- Délégations du Conseil municipal au Maire,
- Utilisation du service public de l’emploi temporaire du Centre de gestion de la Fonction publique territoriale de la Corrèze,
- Motion de soutien au personnel de l’entreprise Borg Warner à Eyrein,
Conseil municipal du 28 juillet 2020
Ordre du jour :
- Vote des comptes administratifs 2019
- Vote des comptes de gestion 2019
- Affectation des résultats 2019
- Vote des budgets primitifs 2020
- Création d’un emploi d’adjoint administratif principal de 2ème classe
Conseil municipal du 10 juillet 2020
Ordre du jour :
- Désignation titulaire et suppléants pour l’élection sénatoriale du 27 septembre 2020
- Désignation des délégués à Tulle Agglo
- Mise en place des commissions communales
- Délégations communales aux différents syndicats intercommunaux
- Indemnités du maire et des adjoints
- Informations sur les taxes locales 2020
Conseil municipal du 09 décembre 2019
Ordre du jour :
- Assurance statutaire du personnel
- Indemnité du trésorier
- Admission en non valeur
- Dotation forfaitaire de recensement pour l’agent recenseur
Conseil municipal du 26 septembre 2019
Ordre du jour :
- Suppression de trois postes
- Projets communaux
- Questions diverses
Conseil municipal du 27 juin 2019
Ordre du jour :
- Enquête de recensement 2020 : nomination d’un coordonnateur et d’un agent recenseur
- Vote des subventions aux associations
- Décision modificative n°1 – budget du lotissement
- Tulle Agglo : détermination de la composition du futur Conseil Communautaire
- Tarifs 2019-2020 de la cantine et de la garderie
- Tulle Agglo : entretien de la station d’épuration et de la zone artisanale
- Questions diverses
Conseil municipal du 04 avril 2019
Ordre du jour :
- Vote des comptes administratifs 2018
- Vote du compte de gestion 2018
- Affectation des résultats 2018
- Vote des taxes locales 2019
- Vote des budgets primitifs 2019
- Redevance 2019 pour occupation du domaine public routier et non routier communal due par les opérateurs de communications électroniques
- Renouvellement du bail précaire pour la location de l’ancienne agence postale
- Questions diverses
Conseil municipal du 19 février 2019
Ordre du jour :
- Demandes de subventions DETR (Accessibilité handicapés 2019 et mise en place d’un espace numérique)
- Questions diverses
Conseil municipal du 11 décembre 2018
Ordre du jour :
- Approbation des modifications simplifiées du Plan Local d’Urbanisme
- Assurance statutaire du personnel
- Tarifs communaux 2019
- Fixation du prix de vente de l’ancienne mairie
- Travaux sur la RD 26 en traversée de bourg
- Questions diverses
Conseil municipal du 03 octobre 2018
Ordre du jour :
- Installation d’une ombrière sur le parking du rond-point de la Gare de Corrèze
- Personnel communal : suppressions et créations de poste – mise à jour du tableau des emplois
- Modification simplifiée du PLU – point sur la procédure en cours
- Point sur les travaux en cours (accessibilité des bâtiments) et à venir (RD 26)
- Questions diverses
Conseil municipal du 27 septembre 2018
Ordre du jour : le quorum n’est pas atteint – report au 3 octobre
- Installation d’une ombrière sur le parking du rond-point de la Gare de Corrèze
- Personnel communal : suppressions et créations de poste – mise à jour du tableau des emplois
- Modification simplifiée du PLU – point sur la procédure en cours
- Point sur les travaux en cours (accessibilité des bâtiments) et à venir (RD 26)
- Questions diverses
Conseil municipal du 15 juin 2018
Ordre du jour :
- Tarifs cantine et garderie
- Subventions aux associations
- Rapport assainissement 2018
- Modification simplifiée du PLU – procédure de mise à disposition du public
- Questions diverses
Conseil municipal du 06 avril 2018
Ordre du jour :
- Vote des comptes administratifs 2017
- Vote du compte de gestion 2017
- Affectation des résultats 2017
- Vote des taxes locales 2018
- Vote des budgets primitifs 2018
- Redevance 2018 pour occupation du domaine public routier et non routier communal due par les opérateurs de communications électroniques
- Renouvellement du bail précaire pour la location de l’ancienne agence postale
- Subvention exceptionnelle à l’association « la maison des pompiers »
- Participation fiscalisée aux dépenses de Fédération d’Electricité de la Corrèze pour 2018
- Suppression et création de poste
- Fixation de l’indemnité des élus
- Travaux d’accessibilité handicapés à réaliser dans le cadre d’un Agenda d’Accessibilité programmé (Ad’AP) – demandes de subventions 2019
- Questions diverses